Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et traitement des données personnelles.
Sommaire
Éditeur · Hébergeur · Exercice professionnel · Propriété intellectuelle · Données personnelles · Cookies · Médiation
Éditeur du site
TARN COMPTA — Société à responsabilité limitée
70 chemin de Mézard, 81000 Albi, France
Téléphone : 05 31 51 15 51
E-mail : contact@tarncompta.fr
SIRET : 799 359 856 00025 — RCS Albi 799 359 856
Capital social : à compléter
N° de TVA intracommunautaire : à compléter
Directeur de la publication : Aymeric HANGARD, gérant.
Exercice professionnel
Aymeric HANGARD est expert-comptable, inscrit au tableau de l’Ordre des experts-comptables — Conseil régional d’Occitanie : à confirmer, sous le numéro 1900003156 : à confirmer. Le cabinet exerce sa mission conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 et au code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable.
Assurance de responsabilité civile professionnelle : assureur, n° de police et couverture géographique à compléter.
Hébergement
Le site est hébergé par nom de l’hébergeur, adresse et téléphone à compléter.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, marque TARN COMPTA, logo, mise en page) est la propriété du cabinet, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les polices de caractères utilisées (Fraunces et Inter) sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur ce serveur : aucune requête n’est adressée à un service tiers lors de leur chargement.
Données personnelles
Les informations que vous transmettez via le formulaire de contact ou par e-mail (nom, activité, téléphone, adresse électronique, contenu du message) sont utilisées par le cabinet dans le seul but de répondre à votre demande et, le cas échéant, de préparer une éventuelle mission. Elles ne font l’objet d’aucune cession ni d’aucune prospection commerciale.
- Responsable de traitement : TARN COMPTA, 70 chemin de Mézard, 81000 Albi.
- Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande et intérêt légitime du cabinet à répondre à ses correspondants.
- Destinataires : le cabinet seul. Le message transite par le serveur d’envoi du fournisseur de messagerie du cabinet, en qualité de sous-traitant.
- Durée de conservation : durée à confirmer (à défaut de suite donnée, les demandes sont supprimées au maximum trois ans après le dernier contact).
- Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation et opposition, en écrivant à contact@tarncompta.fr.
- Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).
Le formulaire de contact transmet votre message au cabinet par courrier électronique. Les informations saisies ne sont enregistrées dans aucune base de données et ne sont conservées que sous la forme de l’e-mail reçu par le cabinet. Si le serveur d’envoi est indisponible, le formulaire vous propose d’ouvrir votre propre messagerie avec le message prérempli, que vous restez libre d’envoyer ou non.
Cookies et mesure d’audience
Ce site ne dépose aucun cookie, n’utilise aucun traceur publicitaire et ne fait appel à aucun service tiers (pas de police distante, pas de carte intégrée, pas d’outil de mesure d’audience). Aucun bandeau de consentement n’est donc nécessaire.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation, le cabinet indique à ses clients consommateurs les coordonnées du médiateur compétent : médiateur à compléter.
Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (espace client, sites institutionnels). Le cabinet n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenu responsable.